Dernière mise à jour : [20/12/2025]
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En accédant à ce site et en utilisant nos services, vous acceptez les présentes Conditions de Service.
Merci de lire attentivement ce document.
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1. IDENTITÉ
Sia Atelier
Auto-entreprise
SIRET : 918 537 820 00014
Siège social : 6 rue d’Armaillé, 75017 Paris – France
Email : contact@siaatelier.fr
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2. ACCÈS AU SITE
Le site www.siaatelier.fr est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
Sia Atelier ne peut être tenue responsable de toute indisponibilité temporaire.
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3. UTILISATION DU SITE
En utilisant ce site, vous vous engagez à :
• ne pas l’utiliser à des fins illégales ou abusives,
• ne pas tenter d’accéder de manière non autorisée au serveur ou aux données,
• fournir des informations exactes lors de la création de commande ou d’un compte client.
Sia Atelier se réserve le droit de refuser ou annuler une commande en cas d’utilisation abusive ou frauduleuse du site.
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4. CONTENUS & PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du site (textes, photos, vidéos, logos, designs, tissus personnalisés, graphismes) sont la propriété exclusive de Sia Atelier.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
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5. SERVICES PROPOSÉS
Le site permet :
• la consultation des créations et tissus personnalisés,
• la commande en ligne,
• le paiement sécurisé,
• le suivi des commandes,
• l’inscription à la newsletter.
Certaines fonctionnalités peuvent évoluer ou être modifiées à tout moment.
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6. PRODUITS PERSONNALISÉS
Les tissus personnalisés étant réalisés à la demande, ils peuvent présenter de légères variations (couleurs, textures, finitions).
Les commandes personnalisées sont définitives et non remboursables, conformément à la loi.
Le client est responsable des informations fournies lors de la personnalisation.
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7. PRIX ET FACTURATION
Les prix affichés incluent la TVA applicable.
Sia Atelier se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment ; les prix appliqués sont ceux en vigueur au moment de la commande.
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8. RESPONSABILITÉ
Sia Atelier n’est pas responsable :
• des dommages indirects ou immatériels liés à l’usage du site,
• des retards, pertes ou dommages causés par les transporteurs,
• des erreurs dues à des informations saisies incorrectement par le client.
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9. DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données est encadré par notre Politique de Confidentialité, accessible sur le site.
Le client peut exercer ses droits (accès, suppression, rectification) à tout moment à : contact@siaatelier.fr.
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10. MODIFICATION DES CONDITIONS DE SERVICE
Sia Atelier peut modifier les présentes Conditions de Service à tout moment.
Les conditions applicables sont celles publiées sur le site au moment de l’utilisation.
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11. DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions de Service sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable pourra être recherchée via un médiateur de la consommation avant toute procédure judiciaire.
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12. CONTACT
Pour toute question concernant l’utilisation du site :
📩 contact@siaatelier.fr
